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. Edition

Médiathèque Pierre-Amalric
30 avenue Charles-de-Gaulle
81000 ALBI - FRANCE
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Tél : +33 (0)5 63 38 56 10

Mairie d'Albi
16 rue de l'Hôtel de ville
81000 ALBI - FRANCE
N° SIREN : 218.100.048
N° SIRET : 218.100.048.000.14
Code APE ou NAF : 751A (Administration publique générale)

. Hébergement

Société Host-Univers
42 chemin de la fontaine
Saint-Sernin
BP 87109
31671 LABEGE CEDEX (France)
Tél : 08 20 86 49 32
http://www.host-univers.fr

. Conception

Directeur de la publication : Dominique Billet , maire-adjoint chargé de la communication
Conception, développement : Evelyne Mazars, webmestre

Article 2. Fonctionnement du site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

La navigation est optimisée pour une configuration de 1024 x 768 avec les navigateurs Internet Explorer 6 et 7, Firefox 2, Opera, Safari.

Article 3. Propriété intellectuelle

Le site et l'ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont préotégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (issue du code de la Propriété intellectuelle : notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités).

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale du site, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander à la médiathèque. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. A ce titre, vous êtes autorisé à imprimer des pages, citer de courts extraits, ...

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Article 4. Responsabilité

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- d'interruptions momentanées du site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour ;
- de défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données ou documents ;
- d'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- de conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler d'erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent site.

La responsabilité de la médiathèque ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

La médiathèque s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle décline donc toute responsabilité pour toute imprécision, omission, inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site.

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Article 5. Condidentialité et données nominatives

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Les données à caractère personnel correspondent aux informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournies sur le site afin de nous contacter. Les informations ainsi fournies sur notre site permettent le traitement de vos demandes.

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi informatique et libertés vous disposez d'un droit d'opposition au traitement par la médiathèque des données personnelles vous concernant, ainsi qu'un droit d'accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant, et recueillies lors de vos visites du site de la médiathèque.
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- des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de destinataires auxquelles celles-ci sont communiquées.
Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci.
Toutefois, la médiathèque a la possibilité de s'opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Médiathèque Pierre-Amalric
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Article 7. Droit de réponse

La loi du 21 juin 2004 institue un droit de réponse pour toute personne nommée et désignée dans un service de communication en ligne lui permettant de faire connaître ses explications et rectifier des erreurs. La demande d'exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant la demande. La réponse est gratuite.